top of page

Statuts

Statuts

Le Groupement Amicaliste des Dirigeants de la Traction de la SNCF (GADT), est une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

 

Statuts : Version N°3 du 1 octobre 2021

L'ensemble des textes qui régissent son fonctionnement, sont repris dans les Statuts déposés en Préfecture de MELUN (77000).

 

Pour prendre connaissance des Statuts  Cliquer ici

Réglement Intérieur

Règlement Intérieur :

Version N°6 du 6 septembre 2022

Le Règlement Intérieur fixe les points non prévus par les Statuts. Il apporte les précisions complémentaires relatives au fonctionnement de l'Association et notamment les règles particulières concernant les membres actifs et les membres retraités.

 

Pour prendre connaissance du Règlement Intérieur  Cliquer ici

bottom of page