Statuts - Règlement Intérieur


Le Groupement Amicaliste des Dirigeants de la Traction de la SNCF (GADT), est une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Statuts : Version N°1 du 6 décembre 2008
L'ensemble des textes qui régissent son fonctionnement, sont repris dans les Statuts déposé en Préfecture d'Amiens (80000).

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Règlement Intérieur :
Version N°2 du 2 oct. 2015 - Rectif N°1 du 7 oct. 2016
Le Règlement Intérieur fixe les points non prévus par les Statuts. Il apporte les précisions complémentaires relatives au fonctionnement de l'Association et notamment les règles particulières concernant les membres actifs et les membres retraités.

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